La commune de Clos du Doubs dépose publiquement durant 30 jours, en vue de son adoption par l’Assemblée communale, le dossier de révision du Plan d’affectation communal.
RCC Cloture
PDN Epauvillers Montenol Montmelon Nord St-Ursanne
PDN Epiquerez
PDN Ocourt
PDN Seleute St-Ursanne Montmelon Nord
PZ Epauvillers Montenol St-Ursanne Nord Montmelon Sud
PZ Epiquerez
PZ Ocourt
PZ Seleute St-Ursanne Sud Montmelon Nord
